Reglement intérieur

000_1.png(Adopté par le conseil d’administration du CLEAR le 05 JUIN 2009, voté en Assemblée Générale le 25 Juin 2009.)

Le Centre de Loisirs Équestres de l’Agglomération Rochelaise est constitué conformément aux dispositions de la loi du 1er Juillet 1901, de la loi du 16 Juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. Toutes ces activités sont placées sous la responsabilité du Président et du Directeur de l’association.

Ce règlement est édité pour la vitalité de votre club,

 d’un point de vue économique, juridique, social, et pour le respect des équidés.

 

Dispositions générales :

- Les adhérents sont tenus d’adopter en toute circonstance une attitude et un comportement correct. Dans tous les cas, les usagers respecteront le bien-être des animaux du CLEAR.

- Propreté et respect du club : tout membre du CLEAR se doit de respecter les lieux, les consignes de sécurité et les directives énoncées par les salariés et membres du conseil d’administration.

- Le centre équestre du CLEAR est responsable d’un cavalier pendant le temps correspondant à sa reprise, la préparation de sa monture, à son entretien et à celui du matériel à l’issue du cours. En dehors de ces heures d’enseignements, le CLEAR décline toute responsabilité causée ou subie par le cavalier dans le club.

- Chaque cavalier, ou responsable de cavaliers s’engage à fournir le plus rapidement possible tout changement de coordonnées le concernant. Dans l’enceinte et hors de l’enceinte, tout incident ou accident sera traité immédiatement par les autorités compétentes et les parents seront prévenus. En présence des parents, ceux-ci auront toute autorité pour prendre les décisions qui s’imposent, en collaboration avec le club. Le cavalier ou responsable légal d’un enfant accidenté pendant son activité équestre doit faire parvenir sous dix jours un certificat médical.

- D’autre part, toute personne n’étant pas pratiquante au CLEAR, a l’interdiction absolue de pénétrer dans les box, ou de toucher un équidé.

- Aucun matériel ne pourra être entreposé dans l’enceinte du club.

- Présence des parents : la présence des parents d’enfants débutants au bord de la carrière n’est pas souhaitable pendant les cours, cette présence pouvant accentuer l’anxiété ou la maladresse des enfants. Dans tous les cas, les parents sont priés de ne pas intervenir pendant les cours. Le personnel d’encadrement se tient à leur disposition en dehors des heures d’enseignement.

- Droit à l’image : l’adhérent ou son représentant légal autorise, sans réserve, le centre équestre à prendre, détenir et diffuser son image (photo, vidéo) prise dans le cadre de l’activité. Les images sont acquises.

- Assurances : le CLEAR est assuré par une responsabilité civile (contrat n° AL593670 groupe GENERALI). La licence de la Fédération Française d’Equitation comprend une assurance individuelle du cavalier avec des garanties de base. Vous pouvez aussi souscrire des garanties complémentaires payantes.(voir affichage au bureau)

- Toute demande de facture devra être faite au moment du paiement des activités concernées. Aucune facture ne sera éditée ultérieurement.

Cours à l’année :

Inscription : en début d’année : Le cavalier s’engage à fournir, obligatoirement avant sa première séance, un certificat médical concernant son aptitude à la pratique de l’équitation.

Conditions de règlement des tarifs :

A) PAIEMENT COMPTANT

- La licence de la Fédération Française d’Equitation : elle permet de participer à la vie fédérale (passage des examens « galop », participation aux concours extérieurs, et vous pouvez bénéficier de réduction avec les partenaires de la fédération, voir affichage au bureau « les avantages de votre licence »)

- La cotisation annuelle : donne l’accès à tous les tarifs adhérents durant l’exercice, la participation et le droit de vote à l’assemblée générale (cf statuts de l’association).

- La cotisation trimestrielle : donne l’accès à tous les tarifs adhérents durant trois mois.

- Le forfait trimestriel : doit se consommer dans un délai de trois mois hors période de vacances scolaires.

- La séance exceptionnelle adhérent

- La séance exceptionnelle non adhérent : elles ne seront possibles que sur présentation de la licence fédérale en cours de validité ou d’une attestation d’assurance couvrant les risques liés à la pratique de l’équitation.

- Animations : Des animations sont proposées tout au long de l’année, notamment le dimanche. Ces animations ne font pas partie des cours et ne sont donc pas comprises dans le paiement à l’année. Elles font l’objet de tarifs particuliers, annoncés en même temps que l’animation elle-même par une note d’information au tableau d’affichage au club house ou par e.mail. Elles sont réservées aux cavaliers pratiquants à l’année. Elles doivent être réglées à l’inscription.

B) PAIEMENT DIFFÉRÉ :

- Le forfait annuel (1 ou 2 heures hebdomadaires) : il se compose du nombre de séances prévues à l’année en fonction du calendrier de la saison, multiplié par le tarif/horaire :

En début de saison : possibilité de divisé ce chiffre par neuf (neuf chèques, 1 encaissé tous les 5 de chaque mois à partir d’octobre) ou de divisé ce chiffre par trois (trois chèques encaissés début octobre, janvier et avril). Le forfait annuel peut aussi se régler au comptant.

En cours de saison : division de ce chiffre par le nombre de mois entiers restant jusqu’au mois de juin inclus (= nombre de chèques à effectuer) ou paiement comptant.

- Les heures supplémentaires hors planning (pour les adhérents au forfait annuel) : elles font l’objet d’une facturation fin de mois. Les inscriptions se feront une semaine à l’avance.

- Absence et abandon : pour récupérer une absence prévisible, il faut impérativement prévenir au minimum 48 h à l’avance. Cette récupération n’est possible qu’une fois par trimestre, la semaine suivant l’absence. En cas de maladie il faut impérativement prévenir de l’absence avant le début du cours, emmener un certificat médical au bureau la semaine suivante. En dehors de ces conditions, toute absence n’est ni récupérable, ni remboursable. L’abandon des cours, pour quel que motif que ce soit, ne pourra donner lieu à aucun remboursement de la part du CLEAR. Trois absences à suivre non signalées seront considérées comme un abandon et libéreront la place pour un autre cavalier.

- Remboursement des cours à l’année : il pourra se faire sur demande écrite servant de justificatif, pour les motifs suivant : déménagement, accident, longue maladie (plus de 3 semaines d’absence). Le nombre de séances comptabilisées s’effectuera à la date de réception de cette lettre. Les animations, la licence fédérale et l’adhésion ne sont pas remboursables pour quel que motif que ce soit. ATTENTION : le remboursement du forfait annuel entraînera une majoration des séances effectuées au tarif « d’une séance adhérent ».

- Répartition des cavaliers dans les reprises : la planification des cours est définie par l’équipe d’enseignement en début de saison. Les cours sont organisés en fonction du niveau d’équitation des cavaliers. Chaque cours représente un niveau différent. L’appréciation de ce niveau et la répartition sont de la responsabilité du personnel d’encadrement. La répartition est faite dans l’ordre d’arrivée des inscriptions à condition que le paiement ait été effectué. Tout changement de créneau horaire en cours d’année ne pourra être effectué que sur accord du personnel d’encadrement en fonction des disponibilités.

- Attribution des chevaux et poneys : celle-ci est assurée par le personnel d’encadrement, par un rapport taille/poids/technique de l’usager. Une rotation est normalement pratiquée, chaque semaine, afin d’habituer les cavaliers à monter des équidés différents.

- Organisation d’une reprise : la séance de travail (connaissances, pratique autour du cheval ou pratique équestre) dure 55 minutes (ou moins suivant la charge de travail effectué). La présence du cavalier 15 minutes avant l’horaire indiqué est impérative pour la préparation de l’équidé. Passé ce délai, il ne sera pas accepté en cours. Une reprise n’est terminée que quand le matériel est rangé et l’animal remis en condition. Un certain nombre de règles sont à respecter :

- en rentrant dans le box : mettre tout d’abord un moyen de contention à l’équidé (licol ou filet) avant toute chose.

- Panser son animal avant la reprise, sans omettre de curer les pieds avant de le sortir, coiffé obligatoirement de son casque aux normes EN 1384 (jusqu’au niveau de préparation galop 6).

- Ne pas laisser son équidé seul au box une fois la préparation achevée. Toute dégradation de matériel pour cause de non surveillance se verra facturée.

- Ne pas sortir ou rentrer au box un équidé sans que la porte soit ouverte entièrement (à l’appui sur le mur)

- Attendre le personnel d’encadrement avant le montoir (poney et niveau 1 à 4).

- Après la reprise, mettre pied à terre avant de sortir de la carrière et respecter les distances de sécurité (4 m minimum)

- Desseller, panser, laver le mors et curer les pieds.

- Ranger le matériel (selle, tapis et filet). Laver les protections à la douche et les ranger dans la sellerie.

- Remettre les brosses et les cure-pieds en place. Ne jamais les laisser par terre ou dans les mangeoires.

- Ramasser les crottins de son animal avec le matériel prévu à cet effet.

Il est prévu, dans l’année, 3 à 4 séances de pratique autour du cheval et de connaissances (en remplacement de la pratique équestre), en vue du passage du « galop »concerné. Ces séances s’effectueront plutôt en cas d’intempéries, si il y a lieu,

- Passage des examens (préparation Galop 1.2.3.4.5.6 &7) :

Ceux-ci sont à la seule appréciation du personnel d’encadrement pour une meilleure répartition des cavaliers dans les reprises. Concernant la pratique équestre : le cavalier est évalué tout au long de l’année (excepter les galops 5, 6 & 7). Concernant les connaissances et la pratique autour du cheval, elles donneront lieu à un examen en fin de saison (voir le tableau d’affichage au club house) en remplacement de la séance de pratique équestre.

Stage pendant les semaines de vacances scolaires :

La réservation est effective qu’après le versement d’un acompte de la moitié du prix du séjour. Cet acompte n’est pas remboursable quel que soit le motif d’annulation. Le solde est à régler au plus tard le premier jour du stage. Tout stage commencé est dû. Les mêmes consignes seront à observer comme pour la pratique régulière à l’année. Une fiche sanitaire de liaison (pour les non adhérents) sera à remplir obligatoirement pour toute inscription et à ramener le premier jour du stage. Aucun cavalier ne sera admis en stage sans fiche sanitaire de liaison.

Les responsables légaux du cavalier s’engagent à prévenir le personnel d’encadrement lorsqu’ils l’emmènent et qu’ils viennent le chercher. Il leur est demandé de respecter scrupuleusement les horaires d’arrivée et de départ du club. En dehors de ces horaires, le CLEAR ne peut assurer la surveillance du cavalier. Il est formellement interdit au cavalier de quitter l’enceinte du club pendant les heures de stage.

CONSIGNES DE SECURITE :

- Il est impératif de ne pas crier, ni courir dans l’enceinte du club.

- La circulation des deux roues à moteurs et des cyclistes devra s’effectuer à pieds à côté du véhicule, les moteurs devront être éteints, puis les véhicules attachés par un antivol, garés à l’endroit prévu à cet effet.

- Prévention incendie : il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte du club. En cas d’incendie ou de fumée suspecte, prévenir directement un responsable du club.

- Tenue des cavaliers : une tenue réglementaire est exigée : elle comprend un casque, normes CE, ajusté avec jugulaire réglée, des bottes ou boots avec guêtres, une culotte de cheval ou jogging. Il est conseillé d’inscrire son nom sur tous ses effets. En cas de perte ou de vol, la responsabilité du CLEAR ne pourra être engagée. A partir de la préparation galop 6, le cavalier doit posséder des protections de membres avant et arrière pour équidés, une paire d’éperons « prince de galle » et une paire de rênes allemandes.

Tout cavalier se présentant à son cours d’équitation sans la tenue réglementaire ne pourra participer à sa séance.

- Pour des raisons de sécurité et de respect du régime alimentaire des animaux, il est formellement interdit de leur donner à manger.

- Les chiens des adhérents doivent être tenue en laisse. Il est interdit de les laisser à l’attache sans surveillance.

Tout manquement « au règlement intérieur pratiquant du CLEAR » peut conduire au renvoi temporaire ou définitif, sans entraîner de remboursement des sommes versées. Cette décision appartient provisoirement au Bureau jusqu’à la tenue d’un Conseil d’Administration qui statuera. Le présent règlement sera affiché toute l’année dans le centre. L’inscription au centre implique l’acceptation des dispositions du présent « règlement intérieur pratiquant » par les cavaliers et pour les mineurs, par les parents ou représentants.